Les règlements eBay nous permettent d'offrir une marketplace sûre et équitable à tous nos membres. Nous ne voulons cependant pas que vous passiez plus de temps à apprendre nos règlements qu’à gérer votre activité.

Ce que vous devez savoir

A partir du 1er octobre 2019 : 

  • Nous simplifions et consolidons nos règlements sur eBay.
  • Nous améliorons la communication en cas d'éventuelles violations de nos règlements.
  • Notre fonction Masquer toutes les annonces vous permettra de remédier aux problèmes tout en continuant à vendre.

Simplification des règlements eBay

Vous souhaitez vous familiariser avec nos règlements le plus rapidement possible. En outre, vous désirez trouver des solutions rapides et efficaces en cas de problème.
 
A partir du 1er octobre, nous simplifions la structure de nos règlements et réduisons leur nombre dans leur ensemble. Il est important de noter que nous ne modifions pas ce qui est autorisé ou interdit sur eBay ; nous unifions nos règlements pour faciliter leur compréhension. Vous pourrez continuer à consulter les règlements dans l'Aide et nous espérons que vous les trouverez beaucoup plus intuitifs.

Comprendre les violations des règlements

Nous savons que vous agissez avec les meilleures intentions. Cependant, des erreurs peuvent survenir. Lorsque cela est le cas, nous vous aiderons à les corriger.
 
Nous continuerons à vous alerter lorsque des annonces enfreignent nos règlements, mais nous modifions complètement nos e-mails et la section Messages pour que vous compreniez clairement ce qui suit :

  1. Le règlement concerné
  2. La façon dont vous l'avez enfreint
  3. Les mesures que vous devez prendre
  4. Les conséquences si vous n'agissez pas

Nous vous accorderons une période de grâce pour prendre toutes les mesures nécessaires pour résoudre le problème.  
 
Par ailleurs, nous comptons harmoniser le processus de prise de sanctions en cas de violation des règlements pour simplifier la résolution des problèmes.
 

Assurer la continuité de vos activités

Nous reconnaissons que tout le monde peut commettre des erreurs. C'est pourquoi, à partir du 1er octobre, nous modifions également la manière dont nous appliquons nos règlements. Selon nos règlements actuels, nous pouvons mettre fin à vos annonces et suspendre votre compte en cas d’infraction.

Ce ne sera plus le cas à partir du 1er octobre. Nous allons introduire une nouvelle fonction intitulée Masquer toutes les annonces qui consiste à masquer temporairement vos annonces dans les résultats de recherche eBay et dans la navigation sur le site tant que vous n'avez pas corrigé la violation du règlement. Au terme de cette période temporaire et une fois le problème réglé, vos annonces seront de nouveau visibles dans les résultats de recherche et la navigation, et vous ne perdrez pas votre historique des ventes.
 
La fonction Masquer toutes les annonces masquera temporairement vos annonces dans les résultats de recherche eBay. Cependant, les acheteurs qui ont consulté vos objets, ont enchéri dessus ou les ont ajoutés à leur panier pourront finaliser leurs achats. De votre côté, vous pourrez continuer à honorer les commandes et à assurer le service après-vente. Tous les frais de vente éventuels restent à votre charge.
 
Veuillez noter que l'annonce spécifique qui enfreint le règlement sera quand même retirée. Nous continuerons également à suspendre les comptes dans le cas de certaines violations graves de règlements (par exemple, contrefaçons ou objets interdits).
 

Étapes suivantes

Vous n’avez rien besoin de faire. Cependant, nous vous invitons à prendre connaissance de la nouvelle structure de nos règlements lorsqu'elle sera lancée le 1er octobre.

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